Editeur et responsable de la publication
BUROSET
27 Bis AVENUE GENERAL LECLERC
38200 VIENNE
Tél. 04 74 53 76 20
SIREN : 33904008100012
Création et support technique
Site internet créé et géré par la société
KALITYS MULTIMEDIA SARL
7 COURS DE LA REPUBLIQUE
69100 VILLEURBANNE
Tél. +33. (0)4 72 68 88 88 Fax. +33. (0)4 72 68 88 89
Site web: www.kalitys.com
ê
L'hébergement de ce site est basé en France.
Engagement de BUROSET
Même à titre payant, BUROSET s'engage à ne communiquer aucune de ses bases de données nominatives (e-mails, coordonnées...) à de quelconque tiers.
Nous mesurons l'implication des utilisateurs de la centrale lorsqu'ils déposent leurs informations.
De ce fait, nous refusons d'exposer a posteriori les participants à des campagnes commerciales ou publicitaires externes sans rapport avec l'utilisation de BUROSET.
Propriété
La loi fran?aise du 11 mars 1957 n'autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement
réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective", et, d'autre part, que les analyses et les
courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le
consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa 1er de l'article 40). Toute représentation ou reproduction,
par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefa?on sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal.
L'intégralité des contenus présentés sur est couverte par les droits moraux et les droits patrimoniaux de l'auteur.
Celui-ci est titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle et de producteur de base de données concernant :
i) l'organisation et la présentation du service,
ii) les contr?les, les modalités, les procédures, les interfaces et plus généralement toutes les composantes, créations,
illustrations et textes du service,
iii) les données disponibles sur le service.
A ce titre, l'extraction et/ou la réutilisation d'une portion substantielle des contenus disponibles sur le service ne peuvent être accordées que
par le propriétaire de BUROSET. est la propriété de la société BUROSET .
Informatique et Liberté
Conformément à la législation française "Informatique et Libertés", toute personne citée dans ce service bénéficie
d'un "droit d'accès et de rectification" pour les informations la concernant.
est déclaré au CNIL.





